Recherche dans la collection
Filtres
Trouvé dans :
Archives
Date :
1899
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1625
- Date de réception :
- 1899-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2470
- Date de réception :
- 1899-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1920
- Date de réception :
- 1899-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 785, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 December 1899 (19 June 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 22 December 1899 (2-3 November 1883)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 10 December 1899 (19 June 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0535
- Date de réception :
- 1899-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0018
- Date de réception :
- 1899-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 772, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10937
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1319 K
- Date de réception :
- 1899-03-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1108
- Date de réception :
- 1899-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 779, Bobine C-3771 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10974
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10941
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 December 1899 (26 September 1876)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10927
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10925
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 February 1899 (20 December 1887)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 21 October 1899 (5 September 1899)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 29 May 1899 (7 July 1879)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10938
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 November 1899 (23 July 1878)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 December 1899 (9 May 1894)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 September 1899 (23 March 1889)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10939
- Date de modification :