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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1625
- Date de réception :
- 1899-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 784, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1875-1934]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012907
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1896-1917]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000018607
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2470
- Date de réception :
- 1899-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 793, Bobine C-3777 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1876-1918]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012922
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1920
- Date de réception :
- 1899-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 785, Bobine C-3773 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1915]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0535
- Date de réception :
- 1899-03-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 777, Bobine C-3770 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1915]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0018
- Date de réception :
- 1899-01-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 772, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1875-1934]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012913
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1858 - 1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5119
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1875-1934]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012907
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012972
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012981
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012980
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012981
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-360-1-E
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-402-2-E
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1851[1904]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 78903/78, Numéro de boîte : 2000002204, Numéro de dossier : 176853
- Date de modification :