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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0486
- Date de réception :
- 1899-03-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 775, Bobine C-3769 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1880-1930
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 6406
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1897, 1919
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-953-1-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-157
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0204
- Date de réception :
- 1899-01-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0227
- Date de réception :
- 1899-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 773, Bobine C-3671 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-517-3-E, Numéro de volume : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [1880-1922]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-947-6-F, Numéro de volume : 8, Numéro de dossier : 12-157f
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2030
- Date de réception :
- 1899-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 786, Bobine C-3774 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-2516
- Date de réception :
- 1899-12-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1890-1900
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1681
- Date de réception :
- 1899-07-20
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1798
- Date de réception :
- 1899-08-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1899
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0404
- Date de réception :
- 1899-03-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1890's
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0853
- Date de réception :
- 1899-04-27
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-1820
- Date de réception :
- 1899-08-08
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0609
- Date de réception :
- 1899-03-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1899-0023
- Date de réception :
- 1899-01-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
- Date de modification :