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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0693 K
- Date de réception :
- 1898-02-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0833 K
- Date de réception :
- 1898-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 756, Bobine C-3665 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0467
- Date de réception :
- 1898-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 756, Bobine C-3664 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4710, Numéro de dossier : 1756
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0245
- Date de réception :
- 1898-02-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 751, Bobine C-3662 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : C-4769, Numéro de dossier : 18040, Partie de dossier : 1=1891-1923;2=1924-1948
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0589
- Date de réception :
- 1898-03-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 184, Numéro de dossier : 4167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/10/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10027
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896, 1901-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG46-E-III-1, Numéro de volume : 1301, Numéro de dossier : 32
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/11/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 60
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1181, Numéro de dossier : 6118
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1083, Numéro de dossier : 684
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-10-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-E, RG25-B-3
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3009, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 108, Numéro de dossier : 1898-485
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 107, Numéro de dossier : 1898-114
- Date de modification :