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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/07/26-1898/07/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2291, Numéro de dossier : 1898-738
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art
- Date :
- 1894-1974
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/512 GAD, 1997-00222-1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0831
- Date de réception :
- 1898-04-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 155, Numéro de dossier : 492-98
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1498
- Date de réception :
- 1898-06-15
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1331
- Date de réception :
- 1898-05-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1172, Numéro de dossier : 5869
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 717, Numéro de bobine de microfilm : T-12446, Numéro de dossier : 378269
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0152
- Date de réception :
- 1898-01-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/08-1905/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1596, Numéro de dossier : 5697
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8039, Numéro de bobine de microfilm : C-9501, Numéro de dossier : 492/18-3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0454
- Date de réception :
- 1898-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1237, Numéro de dossier : 278787
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0746
- Date de réception :
- 1898-03-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10030
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/01-1904/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-B-1-a, Numéro de volume : 1526, Numéro de dossier : 3706
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1486
- Date de réception :
- 1898-06-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2643
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0117
- Date de réception :
- 1898-01-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG91-B-2, Numéro de bobine de microfilm : M-2883
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1487
- Date de réception :
- 1898-06-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10024
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1955, Numéro de dossier : 3506-48, Partie de dossier : 1=1892-1910
- Date de modification :