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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6015-0-5-E, MG25-G205
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-0404
- Date de réception :
- 1898-02-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 753, Bobine C-3663 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8506-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7070
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7606-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6003
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1636
- Date de réception :
- 1898-06-20
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1898-1779
- Date de réception :
- 1898-07-01
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-5816-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 175
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1871-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11825-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12728
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 194, Numéro de dossier : 640-00
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 751, Numéro de bobine de microfilm : T-12499, Numéro de dossier : 480262
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 150, Numéro de dossier : 222-98
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 746, Numéro de bobine de microfilm : T-12494, Numéro de dossier : 466203
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : T-14401, Numéro de dossier : 270476
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 19 March-31 May 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 151, Numéro de dossier : 263-98
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1473-8-E, Numéro de volume : 631, Numéro de dossier : 881, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-184-0-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : GTR 19940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-182-7-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : GTR 19938
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1898/01/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 305, Numéro de dossier : 16412
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-5-b, Numéro de volume : 5992
- Date de modification :