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Date : 1897
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  1. 1
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190825
    Date :
    1879-1934
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-1001-7-F, RG30M 80103/69, RG30-III-F
    ... au Québec. Contrairement aux lignes du chemin de fer Canadien du Nord en Ontario, presque tout le réseau du Québec a été construit avant que Mackenzie et 
  2. 2
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  3. 3
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    135365
    Date :
    1841-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-2-8-F, RG12-A-1, RG12M 118-000009-3
    ... au sein du ministère des Transports. La série se compose de dossiers qui faisaient partie du service central de gestion des dossiers de Transports Canada 
  4. 4
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  5. 5
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    190780
    Date :
    1846-1960
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-998-2-F, RG30M 79003/5, RG30-III
    ... au réseau du chemin de fer Canadien du Nord. La Compagnie du chemin de fer Canadien du Nord devait être la principale composante des Chemins de fer 
  6. 6
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191245
    Date :
    1868-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-755-9-F, RG30-IV-A-1, RG30M 1997-02150-1
    ... au niveau de pièce. Les schémas pour des stations et d'autres équipements sont classés dans le type index de bâtiment. L'instrument de recherche se compose 
  7. 7
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
  8. 8
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164045
    Date :
    1867-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 1873-2043. L'instrument de recherche au niveau du 
  9. 9
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191061
    Date :
    1851-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-990-8-F, RG30-I-C, RG30M 1996-02259-8
    ... au Grand Tronc en 1889. Outre les compagnies qui ont réellement effectué en tout ou en partie les travaux de construction ou d'exploitation pour lesquels 
  10. 10
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... au palais de justice de Québec a fait disparaître à jamais 30 ans de dossiers de causes et de registres de la Cour de la vice-amirauté de Québec. Les 
  11. 11
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161839
    Date :
    1883-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-13-0-F, RG34M 85603/50, RG34M 88919, RG34M 912041, RG34-B, RG34M 81203/23
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  12. 12
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    731
    Date :
    1875-1971, 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-22-3-F, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
    ... au parc de Wembley, Londres, L'Angleterre en 1924. Les dessins ont été préparés par AW Tolmie, Commissaire d'exposition et J. Oscar Turcotte, chef de la 
  13. 13
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    135457
    Date :
    [c. 1866-1937]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-229-3-F, RG12-D-1, RG12M 77803/17
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche est disponible en format PDF; le lien est joint 
  14. 14
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157814
    Date :
    1833-1989
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-241-0-F, RG10-B-3, RG10M 1979-00001-8, RG10M 78903/16, RG10M 76703/1, RG10M 84503/23, RG10M 78903/78, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10M 79003/19
    ... au point une simple liste numérique des dossiers (la série rouge), typique des systèmes de classement du XIXe siècle. En 1882, une autre série (la série 
  15. 15
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161915
    Date :
    1872-1959
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-245-8-F, RG10M 78903/16, RG10M 78903/45, RG10M 88967, RG10M 90110, RG10-B-3-b
    ... au système après la fermeture des deux bureaux de l'ouest et le transfert des dossiers à Ottawa. Les dossiers communicables ont été filmés sur un ensemble 
  16. 16
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques
    No d'identification :
    188061
    Date :
    1897-1969
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R16315-68-4-F, RG84-A-2-a
    ... au système de gestion des dossiers au moyen d'un mot-matière, mais ils doivent aussi consulter 84-2 afin de déterminer quel est les bon numéro de volume RG 
  17. 17
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4620423
    Date :
    1884-1995
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-16-8-F
    ... Au cours de la Première et de la Deuxième Guerres mondiales, la Cour du district d'amirauté de la Nouvelle-Écosse a entendu plusieurs affaires impliquant 
  18. 18
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161920
    Date :
    1833-1970
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-249-5-F, RG10-B-3-e-xiii, RG10-B-3-e-ii, RG10-B-3-e-iii
    ... au sein de l'administration centrale du Ministère en 1923. Dans ce système, les numéros de dossier comprennent deux éléments : un numéro de bloc correspondant 
  19. 19
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    201032
    Date :
    1885-1978
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R227-130-8-F, RG29-57, RG29M 87803/25, RG29M 82303/43
    ... au sujet du lazaretto de Tracadie, 1900-1908, et l'agence indienne de Hobbema, 1885-1894. Il ya également des mémorandums, articles et documents divers 
  20. 20
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164927
    Date :
    [1826-2002]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-3-5-F, RG52-1, RG52M 767/243, RG52M 72/5955, RG52M 72/1411, RG52M 80103/42
    ... au canal Welland. Ces documents ont été conservés au siège social de l'Administration de la voie maritime du Saint-Laurent, situé à Ottawa. L'acquisition 
  21. 21
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189580
    Date :
    1854-1981
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-230-X-F, RG12-A-1-f, RG12M 756/50048, RG12M 756/50049
    ... au microfilm afférente aux volumes 978-1002, 4250-4254 ; bobines C-6819 à C-6823. L'instrument de recherche 12-21 est une liste dactylographiée des conversions 
  22. 22
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques
    No d'identification :
    4620303
    Date :
    1891-1987
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-14-4-F
    ... au moment de l'accident, le cas échéant, les brefs d'assignation (qui exposaient en détail les réclamations des demandeurs) ainsi que les affidavits, les 
  23. 23
    1 objet(s) numérique(s)
    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161914
    Date :
    1872-1964
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-244-6-F, RG10M 1979-00001-8, RG10M 76703/1, RG10M 78903/78, RG10-B-3-a, RG10M 79003/19
    ... au début des années 1980, est disponible sur les bobines de microfilm C-15713 à C-15716. Cependant, cet index a été mis sur microfilm avant la publication 
  24. 24
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    194964
    Date :
    [ca. 1821-1996]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R182-338-3-F, RG11-G
    ... au Pavillon T du pénitencier fédéral à sécurité maximale de Donnacona, au Québec. Les documents textuels du projet se trouvent sous le numéro BAN 2016-00169 
  25. 25
    Aucun objet numérique
    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164990
    Date :
    [1871-1998]
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1195-8-4-F, RG52, RG52M 73/27727, RG52M 756/17586, RG52M 78903/7, RG52M 78903/8, RG52M 81203/37, RG52M 81203/54, RG52M 81203/62, RG52M 86703/38
    ... au dec. 1981 à la collection nationale de carte. RG52M 86703/38 a transféré à une date inconnue à la collection nationale de carte, par l'Adminstration. La 
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