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Trouvé dans : Archives
Date : 1897
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Aucun objet numérique

    Brockville, Westport and North-Western Railway [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    190130
    Date :
    1888-1923
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-351-7-F, RG30-III-E-13, RG30M 72/2537
    ... au volume 310. L'instrument de recherche 30-6 est une liste de boites générée par ordinateur qui fait référence au volume 310. L'instrument de recherche 
  2. 2
    Aucun objet numérique

    District d'amirauté de Terre Neuve [support multiple]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Dessins d'architecture et techniques, Art, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4590133
    Date :
    1897-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14188-6-5-F
    ... au défendeur ou à l'avocat de se présenter personnellement devant le tribunal. Le bref d'assignation qui est soumis par l'avocat du plaignant par l 
  3. 3
    Aucun objet numérique

    Litiges civils et fiscaux [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Images en mouvement, Documents sonores, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    3793469
    Date :
    1863-2006
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R188-44-1-F, RG13-A-7
    ... au Ministère, à savoir le droit fiscal et le contentieux des affaires civiles, ce dernier couvrant tous les domaines de droit à l'exception du droit fiscal 
  4. 4
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Yukon [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942589
    Date :
    1887-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2880-6-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  5. 5
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Saskatchewan [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942554
    Date :
    1873-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2879-X-F, RG88
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  6. 6
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour les Territoires du Nord-Ouest [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942476
    Date :
    1888, 1891-1900, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2874-0-F, RG88
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  7. 7
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour divers terres [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942602
    Date :
    1854, 1885, 1904, 1929, 1963-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2881-8-F, RG88
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  8. 8
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    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Île-du-Prince-Édouard [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942516
    Date :
    1871-1883, 1910-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2877-6-F, RG88
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  9. 9
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Nouvelle-Écosse [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942426
    Date :
    1820, 1849, 1853, 1861-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2873-9-F, RG88
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  10. 10
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Nouveau-Brunswick [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942359
    Date :
    1828, 1838, 1840-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2871-5-F, RG88
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  11. 11
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Ontario [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942482
    Date :
    1788, 1797-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2876-4-F, RG88
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  12. 12
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour la Colombie-Britannique [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942353
    Date :
    1800-2018
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2869-7-F, RG88
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  13. 13
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour l'Alberta [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942351
    Date :
    1769-2019
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2862-4-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  14. 14
    Aucun objet numérique

    Archives d'arpentage des terres du Canada pour le Québec [document cartographique, document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Cartes et documents cartographiques, Documents textuels
    No d'identification :
    4942535
    Date :
    1769-2020
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R214-2878-8-F, RG88
    ... au document. Droits d'auteur détenus par la Couronne. Faire ... au document. Veuillez consulter les descriptions de niveau inférieur jointes au document
  15. 15
    Aucun objet numérique

    Groupe de la marine - dossiers généraux du service central [document textuel, dessin technique, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    189034
    Date :
    1878-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184-284-0-F, RG12-B, RG12-A-2-C, RG12M 80103/52
    ... au Canada subies pendant la Deuxième Guerre mondiale, la liste des vaisseaux vendus par la Corporation des biens de guerre et les anciens vaisseaux DC 
  16. 16
    Aucun objet numérique

    Archives diverses [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    157816
    Date :
    1854-1985
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R216-255-0-F, RG10-B-3-h
    ... au moment de son procès en 1885; le compte rendu des preuves présentées au procès du chef Nebenaigoching contre TN Beach; le testament du chef Shingwankoons 
  17. 17
    Aucun objet numérique

    Documents d'administration générale du Yukon [document textuel, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164714
    Date :
    1897-1951
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R196-90-1-F, RG18M 80103/59, RG18-D-2
    ... au Yukon. Ces divers documents comprennent des documents judiciaires, des registres de prisons, des listes de passagers de bateaux à vapeur, des listes de 
  18. 18
    Pour un lien aux images numérisées, consultez la section « Instrument de recherche » de cette description.
    1 objet(s) numérique(s)

    Canadian Government Railways [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191245
    Date :
    1868-1941
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-755-9-F, RG30-IV-A-1, RG30M 1997-02150-1
    ... au niveau de pièce. Les schémas pour des stations et d'autres équipements sont classés dans le type index de bâtiment. L'instrument de recherche se compose 
  19. 19
    Aucun objet numérique

    Correspondance et les rapports du ministère des Douanes et du ministère du Revenu intérieur [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    163358
    Date :
    1790-1942
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
    ... au secrétaire du Lieutenant-gouverneur et, en 1841, presque toute la correspondance est adressée à ce dernier. De façon générale, de 1841 à 1882, ces 
  20. 20
    Aucun objet numérique

    Documents parlementaires [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    164045
    Date :
    1867-1977
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN, des volumes 1873-2043. L'instrument de recherche au niveau du 
  21. 21
    Aucun objet numérique

    Biens du Grand Tronc en Ontario [document textuel, dessin d'architecture, document cartographique]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    191061
    Date :
    1851-1958
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R231-990-8-F, RG30-I-C, RG30M 1996-02259-8
    ... au Grand Tronc en 1889. Outre les compagnies qui ont réellement effectué en tout ou en partie les travaux de construction ou d'exploitation pour lesquels 
  22. 22
    Aucun objet numérique

    Dossiers-matière [document textuel]

    Archives / Collections et fonds
    Sous-sous-série
    **
    Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    137347
    Date :
    1867-1936
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R610-137-8-F, RG43-A-I-2
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  23. 23
    Aucun objet numérique

    Fonds Cour de vice-amirauté de Québec [supports multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Fonds
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    4607004
    Date :
    1780-1917
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R14667-0-6-F
    ... au palais de justice de Québec a fait disparaître à jamais 30 ans de dossiers de causes et de registres de la Cour de la vice-amirauté de Québec. Les 
  24. 24
    Aucun objet numérique

    Commission du district fédéral [document textuel, document cartographique, dessin d'architecture]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    161839
    Date :
    1883-1976
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R1181-13-0-F, RG34M 85603/50, RG34M 88919, RG34M 912041, RG34-B, RG34M 81203/23
    ... au niveau du dossier est accessible par le champ « se compose de » dans la notice de MIKAN. L'instrument de recherche au niveau du dossier est 
  25. 25
    Aucun objet numérique

    Commission des expositions du gouvernement canadien [support multiples]

    Archives / Collections et fonds
    Série
    **
    Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
    No d'identification :
    731
    Date :
    1875-1971, 1986
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R767-22-3-F, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
    ... au parc de Wembley, Londres, L'Angleterre en 1924. Les dessins ont été préparés par AW Tolmie, Commissaire d'exposition et J. Oscar Turcotte, chef de la 
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