Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0106 K
- Date de réception :
- 1897-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2014
- Date de réception :
- 1897-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 739, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- February ? 18, 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R10770-208-4-E, Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3004
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2228
- Date de réception :
- 1897-07-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 741, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3036
- Date de réception :
- 1897-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3308
- Date de réception :
- 1897-12-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 748, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-11-06 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1890-1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A166-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 25 April 1884, 1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2901-4-E, Numéro de boîte : 2000358203
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 25 April 1884, 1943
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2902-6-E, Numéro de boîte : 2000358203
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 25 April 1884, 1950
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2905-1-E, Numéro de boîte : 2000358203
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 25 April 1884, 1944
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-2904-X-E, Numéro de boîte : 2000358203
- Date de modification :