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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13781-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17907
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1882-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7083-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4295
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-15109-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16213, Numéro de dossier : 19983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0726
- Date de réception :
- 1897-03-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1537
- Date de réception :
- 1897-06-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 736, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0791
- Date de réception :
- 1897-03-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 731, Bobine C-3654 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11759-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897/09
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 1897-845
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1861-1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17303-0-0-E, MG29-E53
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1347, Numéro de bobine de microfilm : C-14969
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D77, Numéro de volume : 22
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 June 1881-22 June 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1755-1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-0-8-E, MG29-B1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID15, Numéro de volume : 19, Numéro de bobine de microfilm : C-458
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 February 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-480-6-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 07-062-e
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A59, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D77, Numéro de volume : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- R15959-403-X-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : 06-082
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1873-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 19
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2903, Numéro de bobine de microfilm : C-11295, Numéro de dossier : 185,320
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-51-3-E, MG29-B1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1867-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-52-5-E, MG29-B1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1872-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8873-0-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16204, Numéro de dossier : 7501
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8471-2-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7033
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1890-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-50-1-E, MG29-B1
- Date de modification :