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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2716, Numéro de bobine de microfilm : C-11269, Numéro de dossier : 144,001-5
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2629
- Date de réception :
- 1897-09-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 743, Bobine C-3659 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12653, Numéro de dossier : 1031
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2439
- Date de réception :
- 1897-08-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3449
- Date de réception :
- 1897-12-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 749, Bobine C-3661 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1451, Numéro de bobine de microfilm : C-14264
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0045 K
- Date de réception :
- 1897-01-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 742, Bobine C-3658 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-A, Numéro de volume : 1451, Numéro de bobine de microfilm : C-14265
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-0511 K
- Date de réception :
- 1897-10-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3021
- Date de réception :
- 1897-10-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 133, Numéro de bobine de microfilm : T-18653, Numéro de dossier : 4442
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1606
- Date de réception :
- 1897-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3657 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-1739
- Date de réception :
- 1897-06-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 738, Bobine C-3656 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-2960
- Date de réception :
- 1897-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 745, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3160
- Date de réception :
- 1897-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 746, Bobine C-3660 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1897-3351
- Date de réception :
- 1897-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 748, Bobine C-3661 Code d'accès 90
- Date de modification :