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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 32, Numéro de bobine de microfilm : C-4691, Numéro de dossier : 725, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4119
- Date de réception :
- 1896-12-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2206
- Date de réception :
- 1896-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
- Date :
- 1843-1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4063-0-1-E, MG31-J18
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0696
- Date de réception :
- 1896-02-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 122, Numéro de bobine de microfilm : C-4786, Numéro de dossier : 23778
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3771
- Date de réception :
- 1896-11-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 721, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2010
- Date de réception :
- 1896-06-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1592
- Date de réception :
- 1896-04-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4158
- Date de réception :
- 1896-12-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1855
- Date de réception :
- 1896-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3878
- Date de réception :
- 1895-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0161
- Date de réception :
- 1896-01-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13059, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13060, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1145, Numéro de dossier : 4331
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/02/17
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 288, Numéro de dossier : 14604
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1893-1952
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14409-0-3-E, MUS 172
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1611, 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3382-0-8-E, MG28-V34
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Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Timbres-poste et produits, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1893-1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4657-0-7-E, MG28-I245
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1986
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-J18
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1852-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/513 GAD, 1997-00247-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1851-1858, 1979-2006, predominant 1979-2016
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9334-1-3-E
- Date de modification :