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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/01
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 100, Numéro de dossier : 1896-94
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1302 J
- Date de réception :
- 1896-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1731] 1934/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1762
- Date de réception :
- 1896-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4710, Numéro de dossier : 1756
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3985
- Date de réception :
- 1896-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1908
- Date de réception :
- 1896-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1338
- Date de réception :
- 1896-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1130, Numéro de dossier : 3456
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1138, Numéro de dossier : 3926
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1899
- Date de réception :
- 1896-05-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : C-4769, Numéro de dossier : 18040, Partie de dossier : 1=1891-1923;2=1924-1948
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1042
- Date de réception :
- 1896-03-18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 101, Numéro de dossier : 1896-300
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3660
- Date de réception :
- 1896-10-26
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1142, Numéro de dossier : 4148
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1201
- Date de réception :
- 1896-03-28
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 184, Numéro de dossier : 4167
- Date de modification :