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Contenu Co-Lab :
Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/11/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 859, Numéro de dossier : 103602
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1923
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 91, Numéro de dossier : 1261
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1789 J
- Date de réception :
- 1896-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1891/07/28 DOD? 1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7224
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1726 J
- Date de réception :
- 1896-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1840 J
- Date de réception :
- 1896-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 113, Numéro de dossier : 5223
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1391 J
- Date de réception :
- 1896-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/12/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 861, Numéro de dossier : 104345
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1388
- Date de réception :
- 1896-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1133, Numéro de dossier : 3619
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2901
- Date de réception :
- 1896-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 714, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/02-1896/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1886, Numéro de dossier : 1895-346
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3571
- Date de réception :
- 1896-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3660
- Date de réception :
- 1896-10-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-107, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : T-12361
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894, 1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG33-107, Numéro de volume : 7, Numéro de bobine de microfilm : T-12362
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
- Date :
- 1875-1971, 1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R767-22-3-E, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement, Documents sonores
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-E, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1837-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-200-8-E, RG30M 79003/5, RG30-I-F-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques, Documents sonores, Art
- Date :
- 1875-1971, 1986
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R767-22-3-F, RG72M 77803/4, RG72M 82303/19, RG72M 78903/52, RG72M 83403/12, RG72
- Date de modification :