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Archives
Date :
1896
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1789 J
- Date de réception :
- 1896-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1726 J
- Date de réception :
- 1896-09-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 5 April 1806
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11981-707-4-E, Numéro de volume : 639
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1840 J
- Date de réception :
- 1896-12-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1391 J
- Date de réception :
- 1896-03-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 702, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1388
- Date de réception :
- 1896-04-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2901
- Date de réception :
- 1896-08-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 714, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3571
- Date de réception :
- 1896-10-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3660
- Date de réception :
- 1896-10-26
- Date de modification :