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Archives
Date :
1896
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1302 J
- Date de réception :
- 1896-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3009, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1579 J
- Date de réception :
- 1896-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 717, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1762
- Date de réception :
- 1896-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 27, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-744
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3985
- Date de réception :
- 1896-11-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1908
- Date de réception :
- 1896-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1338
- Date de réception :
- 1896-04-10
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1899
- Date de réception :
- 1896-05-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1042
- Date de réception :
- 1896-03-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3660
- Date de réception :
- 1896-10-26
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1201
- Date de réception :
- 1896-03-28
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0711
- Date de réception :
- 1896-02-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 13, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : C-742
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896, octobre
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 10, Numéro de bobine de microfilm : C-740
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 23, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 18, Numéro de bobine de microfilm : C-742
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-744
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- October 26, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 24, Numéro de bobine de microfilm : C-744
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- August 18, 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 17, Numéro de bobine de microfilm : C-742
- Date de modification :