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Source :
-
50 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2721, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-112
-
16 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3696
- Date de réception :
- 1896-11-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1867, 1955
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6015-0-5-E, MG25-G205
-
2 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2828
- Date de réception :
- 1896-08-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
2 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-8506-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16203, Numéro de dossier : 7070
-
1 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3425
- Date de réception :
- 1896-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
2 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1894-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7606-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16202, Numéro de dossier : 6003
-
2 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1891-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-5816-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16200, Numéro de dossier : 175
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1883
- Date de réception :
- 1896-05-14
-
2 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1871-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11825-4-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12728
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1874-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-21490-5-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16222, Numéro de dossier : 45722
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1945
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 652, Numéro de bobine de microfilm : T-14401, Numéro de dossier : 270476
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1824
-
1 objet(s) numérique(s)Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1473-8-E, Numéro de volume : 631, Numéro de dossier : 881, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-184-0-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : GTR 19940
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-182-7-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : GTR 19938
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 836
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-5-b, Numéro de volume : 5992
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 836
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R13969-183-9-E, Numéro de volume : 4, Numéro de dossier : GTR 19939
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/10-1897/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 106, Numéro de dossier : 1897-726
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1852/01/01] - [1968/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- 216, 10, Numéro de boîte : 1, Numéro de dossier : 80/1-2-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1232, Numéro de dossier : 233397
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