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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 86, Numéro de bobine de microfilm : T-2669, Numéro de dossier : 31, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1040/11-1948/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG117-A-3, Numéro de volume : 785, Numéro de dossier : 30667
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0087
- Date de réception :
- 1896-01-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 696, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/03/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 288, Numéro de dossier : 14673
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2590
- Date de réception :
- 1896-07-03
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0109
- Date de réception :
- 1896-01-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2074, Numéro de bobine de microfilm : C-11150--C-11151, Numéro de dossier : 10,838, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 2509, Numéro de dossier : 3506-3, Partie de dossier : 1=1885-1890;2=1891-1905;3=1905-1951
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2877, Numéro de bobine de microfilm : C-9661, Numéro de dossier : 177,274
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3112
- Date de réception :
- 1896-09-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 716, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R927, RG125-A, Numéro de volume : 144, Numéro de dossier : 1594, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1789 J
- Date de réception :
- 1896-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1355
- Date de réception :
- 1896-04-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2879, Numéro de bobine de microfilm : C-9661, Numéro de dossier : 178,176
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 383
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0728 J
- Date de réception :
- 1895-02-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 2283, Numéro de dossier : 1896-284
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2369
- Date de réception :
- 1896-06-27
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893? DOD 1916/03/24 1916-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7209
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0967
- Date de réception :
- 1896-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1967
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 938, Numéro de bobine de microfilm : T-11006, Numéro de dossier : B42-2, Partie de dossier : 3=1894-1930;4=1930-1957;5=1958-1961;6=1962-1967
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1529 J
- Date de réception :
- 1896-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1876-1995]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-74-4-E, RG23
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
- Date de modification :