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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2716, Numéro de bobine de microfilm : C-11269, Numéro de dossier : 144,001-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1412
- Date de réception :
- 1896-04-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0615
- Date de réception :
- 1896-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 699, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0382
- Date de réception :
- 1896-01-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1919
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30-I-A-4-b, Numéro de volume : 12653, Numéro de dossier : 1031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 8025, Numéro de bobine de microfilm : C-9495, Numéro de dossier : 479/32-2-40A-3
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0784
- Date de réception :
- 1896-02-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 703, Bobine C-3643 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4278
- Date de réception :
- 1896-12-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 724, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1392
- Date de réception :
- 1896-04-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 705, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1492 J
- Date de réception :
- 1896-05-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 101, Numéro de dossier : 1896-308
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2020
- Date de réception :
- 1896-06-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1315 J
- Date de réception :
- 1896-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 700, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1311
- Date de réception :
- 1896-04-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 710, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10023
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0843
- Date de réception :
- 1896-03-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3643 Code d'accès 90
- Date de modification :