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Archives
Date :
1896
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 441
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1962
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10283, Numéro de bobine de microfilm : T-7566, Numéro de dossier : 478/15-8, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3616
- Date de réception :
- 1896-10-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 289, Numéro de bobine de microfilm : T-3214, Numéro de dossier : 2203, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0813
- Date de réception :
- 1896-03-03
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2147
- Date de réception :
- 1896-06-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 710, Bobine C-3646 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1924
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 724, Numéro de bobine de microfilm : T-12451, Numéro de dossier : 390906
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1905
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 586, Numéro de bobine de microfilm : T-13835, Numéro de dossier : 192322
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1881 J
- Date de réception :
- 1896-12-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 726, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- [1890-1988]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-25-5-F, RG10-C-IV-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2860
- Date de réception :
- 1896-08-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 713, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1346, Numéro de bobine de microfilm : C-14968
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1872 J
- Date de réception :
- 1896-12-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 725, Bobine C-3652 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 420
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896/06/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1396, Numéro de dossier : 138493
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1831
- Date de réception :
- 1896-05-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1961
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84-A-2-a, Numéro de volume : 745, Numéro de bobine de microfilm : T-9481, Numéro de dossier : B21-2-13, Partie de dossier : 2=1948-1956;3=1959-1961
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0575
- Date de réception :
- 1896-02-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 698, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1333, Numéro de bobine de microfilm : C-14944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0991
- Date de réception :
- 1896-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 701, Bobine C-3642 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1933
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7751, Numéro de bobine de microfilm : C-12044, Numéro de dossier : 27015-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3392
- Date de réception :
- 1896-10-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 718, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 334
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1876-1927
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1391
- Date de modification :