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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques
- Date :
- 1890-1988
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6007-0-1-F, MG31-E71
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 499, Numéro de bobine de microfilm : T-13179, Numéro de dossier : 139829
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 483202
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1865
- Date de réception :
- 1896-05-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3880
- Date de réception :
- 1896-11-13
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2268
- Date de réception :
- 1896-06-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 552, Numéro de bobine de microfilm : T-13805, Numéro de dossier : 164550
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 595, Numéro de bobine de microfilm : T-13843--T-13844, Numéro de dossier : 201882
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 650, Numéro de bobine de microfilm : T-13898, Numéro de dossier : 267315
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 485509
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : T-13848, Numéro de dossier : 208610
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 723, Numéro de bobine de microfilm : T-12451, Numéro de dossier : 388505
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4174
- Date de réception :
- 1896-12-11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1996-107 X DAP, 00001
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1427, Numéro de dossier : 247 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2292
- Date de réception :
- 1896-06-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 845, Numéro de bobine de microfilm : T-14467, Numéro de dossier : 650729
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0306
- Date de réception :
- 1896-01-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 752, Numéro de bobine de microfilm : T-12500, Numéro de dossier : 483461
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 576, Numéro de bobine de microfilm : T-13827, Numéro de dossier : 178320
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1813
- Date de réception :
- 1896-05-06
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 601, Numéro de bobine de microfilm : T-13849, Numéro de dossier : 209729
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0936
- Date de réception :
- 1896-03-10
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (ca 1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1434
- Date de réception :
- 1896-04-17
- Date de modification :