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Date :
1896
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Non
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Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 833
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7199, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0749
- Date de réception :
- 1896-02-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1911
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 34
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2429
- Date de réception :
- 1896-06-30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3174
- Date de réception :
- 1896-09-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG27-IID7, Numéro de volume : 75
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1886-1980]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-1, Numéro d'acquisition : 1985-86/048 GAD, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : 11361, Partie de dossier : 2
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 252, Numéro de bobine de microfilm : T-16824
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0473
- Date de réception :
- 1896-02-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-F-6, Numéro de volume : 253, Numéro de bobine de microfilm : T-16825
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1801
- Date de réception :
- 1896-05-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 131, Numéro de bobine de microfilm : T-2818, Numéro de dossier : 221, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1372
- Date de réception :
- 1896-04-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1941
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 1195
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- ca. 1868-1971
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12241-669-4-E, Numéro de volume : 8
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0173
- Date de réception :
- 1896-01-14
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1867, Numéro de dossier : 3268-43, Partie de dossier : 1=1881-1885;2=1886-1913
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0514
- Date de réception :
- 1896-02-08
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 837
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2214
- Date de réception :
- 1896-06-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 259, Numéro de bobine de microfilm : T-3181, Numéro de dossier : 1700, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4186
- Date de réception :
- 1896-12-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1884, 1964
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D77, Numéro de volume : 25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 30 Apr. 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11850-1681-5-E, MG26-E, Numéro de volume : 15
- Date de modification :