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Date :
1896
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Genre de documents :
Documents textuels
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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1951
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 372, Numéro de bobine de microfilm : T-13090, Numéro de dossier : 97800
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-B-1, Numéro de volume : 1416, Numéro de dossier : 133 A
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2473
- Date de réception :
- 1896-07-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 3570, Numéro de dossier : G455-14, Partie de dossier : 1--4
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4308
- Date de réception :
- 1896-12-31
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1114
- Date de réception :
- 1896-03-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 693, Numéro de bobine de microfilm : T-14439, Numéro de dossier : 339711
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1506, Numéro de dossier : 7958-B6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1893/02/20 DOD 1970/12/22 1923-1953
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7210
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1791
- Date de réception :
- 1896-05-05
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/06/05 DOD? 1926-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7210
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3317
- Date de réception :
- 1896-09-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- DOB 1892/07/20 DOD? 1932-1956
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-G, Numéro de volume : 7215
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3450
- Date de réception :
- 1896-10-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 386, Numéro de bobine de microfilm : T-13098, Numéro de dossier : 100353
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1676, Numéro de bobine de microfilm : C-4225
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-0278
- Date de réception :
- 1896-01-24
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG26-G, Numéro de volume : 835
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2406
- Date de réception :
- 1896-06-29
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 149, Numéro de bobine de microfilm : T-2837, Numéro de dossier : 412, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1434
- Date de réception :
- 1896-04-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1896-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1560-3-E, Numéro de volume : 639, Numéro de dossier : 959, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3453
- Date de réception :
- 1896-10-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- [1886-1980]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-F-1, Numéro d'acquisition : 1985-86/048 GAD, Numéro de boîte : 62, Numéro de dossier : 11361, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1895-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R14188-1517-2-E, Numéro de volume : 635, 635, Numéro de dossier : 922, Partie de dossier : 1, 1
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