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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1702 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/200/1702(1939), Numéro de boîte : 2000206519
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-2160
- Date de réception :
- 1896-06-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 709, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1709 (ca 1921)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/300/1709 (ca. 1921), Numéro de boîte : 2000209552--2000209555, 2000209557, 2001158035
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3074
- Date de réception :
- 1896-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 715, Bobine C-3648 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 (vers 1920)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/900/1686(ca. 1920?), Numéro de boîte : 2000229599
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3047
- Date de réception :
- 1895-10-17
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 697, Bobine C-3641 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1266
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 1262
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1833
- Date de réception :
- 1896-05-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 708, Bobine C-3645 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1722 (1731) (1922)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : Ph/310/(lac des) Deux Montagnes/1722(1731), Numéro de boîte : 2001421789
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3903
- Date de réception :
- 1896-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 722, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Art
- Date :
- 1890-1915
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : A137-01/X1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3692
- Date de réception :
- 1896-11-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1896
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-3607
- Date de réception :
- 1896-10-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 719, Bobine C-3649 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1896
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1896
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-4106
- Date de réception :
- 1896-12-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 723, Bobine C-3651 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Dec. 1896
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1896
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1728
- Date de réception :
- 1896-05-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 706, Bobine C-3644 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1896
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1896
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1896-1865
- Date de réception :
- 1896-05-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1896
- Source :
- Privé
- Date de modification :