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Trouvé dans : Archives
Date : 1896
Contenu Co-Lab : Non
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Genre de documents : Documents textuels
Affichage de 1 - 6 sur 6 résultats filtrés
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  1. 1
    page 1
    2 objet(s) numérique(s)

    [Laplace au ministre. La Grande-Bretagne tient à ses droits aux ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453202
    Date :
    1896, octobre
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... au ministre. La Grande-Bretagne tient à ses droits aux havres terre-neuviens ... au Labrador et à l'Ile Royale (Extrait). Centre des archives d'outre 
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    p. 1
    4 objet(s) numérique(s)

    Resignation P.J. Webb, sub-colr [sub-collector of] Customs, Harbour Au Bouche, Nova Scotia - Min. T. and C. [Minister of Trade and Commerce] 1896/10/21 recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122918
    Numéro de décret :
    1896-3642
    Date de réception :
    1896-10-22
    Date d'examen :
    1896-11-05
    Date d'approbation :
    1896-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
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    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Appointt [Appointment] of Jeffrey M. Crispo as subcolr [sub-collector] Customs, Harbour au Bouche, Nova Scotia - Min. Tr. and Com. [Minister of Trade and Commerce], 1896/10/30, recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122982
    Numéro de décret :
    1896-3706
    Date de réception :
    1896-11-03
    Date d'examen :
    1896-11-05
    Date d'approbation :
    1896-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
  4. 4
    p. 1
    3 objet(s) numérique(s)

    Grant water lot, Sault au Recollet to F. Lavoie - Min. Int. [Minister of the Interior], 1896/05/12 recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    121925
    Numéro de décret :
    1896-2463
    Date de réception :
    1896-07-02
    Date d'examen :
    1896-07-07
    Date d'approbation :
    1896-07-08
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 712, Bobine C-3647 Code d'accès 90
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    page 1
    29 objet(s) numérique(s)

    [«Note sur les négociations relatives à la pêche de Terre-Neuve ...]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    2453169
    Date :
    1896
    Source :
    Privé
    Référence :
    MG1-C11C, Numéro de bobine de microfilm : F-505
    ... au nom du «principe de concurrence»: durant la guerre de Sept Ans, cessent les expéditions de pêche françaises à Terre-Neuve où se rendent les Britanniques 
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    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Dispensing with Severin au Coin [Aucoin], Prev. Off. [Preventive Officer] Customs, Cheticamp, Nova Scotia - Min. Tr. and Com. [Minister of Trade and Commerce] 1896/10/26, recds [recommends]

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    122952
    Numéro de décret :
    1896-3676
    Date de réception :
    1896-10-29
    Date d'examen :
    1896-11-05
    Date d'approbation :
    1896-11-06
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 720, Bobine C-3650 Code d'accès 90
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