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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1895-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-13781-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16211, Numéro de dossier : 17907
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1882-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-7083-X-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16201, Numéro de dossier : 4295
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1889-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-15109-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16213, Numéro de dossier : 19983
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0739 J
- Date de réception :
- 1895-02-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1484
- Date de réception :
- 1895-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 677, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2742
- Date de réception :
- 1895-09-14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1867-1959]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R231-11759-6-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16208, Numéro de dossier : 12655
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1861-1902
- Source :
- Privé
- Référence :
- R17303-0-0-E, MG29-E53
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1347, Numéro de bobine de microfilm : C-14969
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D77, Numéro de volume : 22
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1977
- Date de réception :
- 1895-06-28
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3774
- Date de réception :
- 1895-12-24
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 June 1881-22 June 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Mar. 1895
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Art, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1755-1963
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7666-0-8-E, MG29-B1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- May 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886, 1897
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-A59, Numéro de volume : 7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D77, Numéro de volume : 22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Jan. 1895
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- n.d., 1873-1903
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG29-B15, Numéro de volume : 19
- Date de modification :