Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 32, Numéro de bobine de microfilm : C-4691, Numéro de dossier : 725, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1118, Numéro de dossier : 2618
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0646
- Date de réception :
- 1895-03-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1795
- Date de réception :
- 1895-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0209
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents sonores, Objets (incluant les médailles et épinglettes), Art
- Date :
- 1843-1992
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4063-0-1-E, MG31-J18
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3350
- Date de réception :
- 1895-11-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0179
- Date de réception :
- 1895-01-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3878
- Date de réception :
- 1895-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 695, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0950
- Date de réception :
- 1895-03-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 674, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/04/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 80
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 122, Numéro de bobine de microfilm : C-4786, Numéro de dossier : 23778
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/03/29
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 80
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1068 J
- Date de réception :
- 1895-09-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13059, Numéro de dossier : 86212
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 339, Numéro de bobine de microfilm : T-13060, Numéro de dossier : 86212
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0473
- Date de réception :
- 1895-02-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 670, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFonds**Documents photographiques, Documents textuels
- Date :
- 1893-1952
- Source :
- Privé
- Référence :
- R14409-0-3-E, MUS 172
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1611, 1975
- Source :
- Privé
- Référence :
- R3382-0-8-E, MG28-V34
-
Archives / Collections et fondsFonds**Documents textuels, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques, Timbres-poste et produits, Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- 1893-1961
- Source :
- Privé
- Référence :
- R4657-0-7-E, MG28-I245
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1843-1986
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-J18
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsAcquisition**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1852-1959
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, 1997-98/513 GAD, 1997-00247-7
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques, Images en mouvement
- Date :
- 1851-1858, 1979-2006, predominant 1979-2016
- Source :
- Privé
- Référence :
- R9334-1-3-E
- Date de modification :