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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1540-1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-0-5-F, MG1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0701 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1532-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [17-?-18-? ]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11638-1-0-F, MG4-A
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1722-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11945-0-2-F, MG6-C3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0210
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1625-1918
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-1-9-F, MG5-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1108 J
- Date de réception :
- 1895-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1854-1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-3-2-F, MG5-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1691-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12119-0-4-F, MG6-C4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3031
- Date de réception :
- 1895-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/06/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 810, Numéro de dossier : 97734
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1764, 1822, 1866, 1871, 1886, 1916
- Source :
- Privé
- Référence :
- R7484-254-X-F, MG30-D95, Numéro de volume : 11
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca 1510]-1933
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG31-D136
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4710, Numéro de dossier : 1756
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
- Date de modification :