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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1731] 1934/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
20 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/06/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 810, Numéro de dossier : 97734
-
12 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0701 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
9 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-A-3-a, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 1911-665-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 474, Numéro de bobine de microfilm : T-13154, Numéro de dossier : 127031
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 47, Numéro de bobine de microfilm : C-4710, Numéro de dossier : 1756
-
7 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0210
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-9-45
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1108 J
- Date de réception :
- 1895-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-11-45
-
3 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 106, Numéro de bobine de microfilm : C-4769, Numéro de dossier : 18040, Partie de dossier : 1=1891-1923;2=1924-1948
-
2 objet(s) numérique(s)Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3031
- Date de réception :
- 1895-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1120, Numéro de dossier : 2786
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1112, Numéro de dossier : 2276
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1917
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG 9 III-B-1, Numéro de volume : 3382, Numéro de dossier : R-8-45
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 184, Numéro de dossier : 4167
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/02/26
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-a, Numéro de volume : 56
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1117, Numéro de dossier : 2589
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1111, Numéro de dossier : 2210
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1114, Numéro de dossier : 2375
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1083, Numéro de dossier : 684
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