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Archives
Date :
1895
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0369
- Date de réception :
- 1895-02-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3632 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1004 J
- Date de réception :
- 1895-07-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 684, Bobine C-3636 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2100
- Date de réception :
- 1895-07-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 20 November 1895 (8 July 1857)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 2 October 1895 (11 September 1895)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 December 1895 (30 November 1895)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tsimpsean
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1345
- Date de réception :
- 1895-05-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1842
- Date de réception :
- 1895-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1728
- Date de réception :
- 1895-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 679, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1327
- Date de réception :
- 1895-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1328
- Date de réception :
- 1895-05-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 676, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2902
- Date de réception :
- 1895-10-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1442
- Date de réception :
- 1895-05-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 677, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 9 July 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1634
- Date de réception :
- 1895-05-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 678, Bobine C-3634 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2626
- Date de réception :
- 1895-08-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 686, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 692, Numéro de bobine de microfilm : T-14438, Numéro de dossier : 337385
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 721, Numéro de bobine de microfilm : T-12449, Numéro de dossier : 383510
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 692, Numéro de bobine de microfilm : T-14438, Numéro de dossier : 337377
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 692, Numéro de bobine de microfilm : T-14438, Numéro de dossier : 337381
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 747, Numéro de bobine de microfilm : T-12495, Numéro de dossier : 471389
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 721, Numéro de bobine de microfilm : T-12449, Numéro de dossier : 384392
- Date de modification :