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Archives
Date :
1895
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Genre de documents :
Documents textuels
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Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1890-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3009, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0701 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0210
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1108 J
- Date de réception :
- 1895-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3031
- Date de réception :
- 1895-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
- Date de modification :