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Trouvé dans : Archives
Date : 1895
Niveau hiérarchique : Pièce (reliée)
Consultables en ligne : Oui
Source : Gouvernement
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  1. 1
    Québec numéro 109 - Jacques Cartier
    1 objet(s) numérique(s)

    [Electoral district - Quebec - Jacques Cartier]

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Cartes et documents cartographiques
    No d'identification :
    5267786
    Date :
    1895
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    Numéro de boîte : 2000712147
    [Electoral district - Quebec - Jacques Cartier]. Election districts--Quebec Circonscriptions électorales--Québec. District no. 109
  2. 2
    p. 1
    2 objet(s) numérique(s)

    Election Jacques Cartier - P.P.C. [President of Privy Council] 1895/12/03 recds. [recommends] writ be dated 1895/12/05 Godfrey Boileau, Returning Officer, nomination 1895/12/23

    Archive / Décrets du Conseil
    Décrets du Conseil
    No d'identification :
    161260
    Numéro de décret :
    1895-3505
    Date de réception :
    1895-12-04
    Date d'examen :
    1895-12-03
    Date d'approbation :
    1895-12-05
    Référence :
    RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 692, Bobine C-3639 Code d'accès 90
  3. 3
    JACQUES, Port of Registry: YARMOUTH, NS, 13/1884 1884-1909
    1 objet(s) numérique(s)

    JACQUES, Port of Registry: YARMOUTH, NS, 13/1884

    Archives / Collections et fonds
    Pièce (reliée)
    Documents textuels
    No d'identification :
    5440873
    Date :
    1884-1909
    Source :
    Gouvernement
    Référence :
    R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3008, Numéro de bobine de microfilm : T-11875
    JACQUES, Port of Registry: YARMOUTH, NS, 13/1884. Item refers to ledger cards for a specific closed-out ship (vessel). The number appearing in the field 
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