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Archives
Date :
1895
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Consultables en ligne :
Oui
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3134
- Date de réception :
- 1895-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10941
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Kootenay
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3875
- Date de réception :
- 1895-12-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 694, Bobine C-3640 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 4 February 1895 (2 July 1883)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10933
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Clienna
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3136
- Date de réception :
- 1895-10-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Tsimpsean
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2823
- Date de réception :
- 1895-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 687, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10956
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Colombie-Britannique
- Ville / Emplacement :
- Nanaimo River
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2105
- Date de réception :
- 1895-07-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0732
- Date de réception :
- 1895-03-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 672, Bobine C-3631-3632 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1564
- Date de réception :
- 1895-05-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 677-678, Bobine C-3633-3634 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10951
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Manitoba
- Ville / Emplacement :
- St. Peters Fishing Station
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0564
- Date de réception :
- 1895-02-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 25 April 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10934
-
Archives / Réserves des Premières Nations - ouest du Canada
- Date :
- 1895
- Province :
- Saskatchewan
- Ville / Emplacement :
- Wahpaton
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3314
- Date de réception :
- 1895-11-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 691, Bobine C-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10944
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2043
- Date de réception :
- 1895-07-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
- Date de modification :