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Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsCollectionDocuments textuels
- Date :
- 1508-1923
- Source :
- Privé
- Référence :
- R6203-0-0-F, MG18-A1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1495-1940
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-0-7-F, MG5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0622 J
- Date de réception :
- 1894-12-01
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1540-1898
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11577-0-5-F, MG1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0701 J
- Date de réception :
- 1895-01-25
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 671, Bobine C-3631 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0925 J
- Date de réception :
- 1895-05-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 682, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1532-1899
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG18-H25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1686 (vers 1920)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H2/900/1686(ca. 1920?), Numéro de boîte : 2000229599
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [17-?-18-? ]
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11638-1-0-F, MG4-A
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0210
- Date de réception :
- 1895-01-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1670 (1900?)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/340/Québec/1670, Numéro de boîte : 2000212951
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1108 J
- Date de réception :
- 1895-10-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1722-1905
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11945-0-2-F, MG6-C3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0090
- Date de réception :
- 1895-01-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Documents photographiques
- Date :
- 1882-1953, 1970-1995
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R219-2-6-F, RG25-B-3
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1685 [1909]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1102/1685 (c), Numéro de boîte : 2000234656
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3031
- Date de réception :
- 1895-10-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 688, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1693 (1900?)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : V1/340/Québec/1693, Numéro de boîte : 2000212957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1547-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-196-6-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1854-1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11663-3-2-F, MG5-C
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsFondsDocuments textuels
- Date :
- 1691-1914
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12119-0-4-F, MG6-C4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1731] 1934/05/24
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG84M 81203/66, Numéro d'acquisition : 81203/66 CA
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1547-1982
- Source :
- Privé
- Référence :
- R12567-195-4-F
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/06/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 810, Numéro de dossier : 97734
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1750 (1939)
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H3/1-3000/1750, Numéro de boîte : 2000232670
- Date de modification :