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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1880-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-540-X-F, RG10-C-VI
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1932
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 409, Numéro de dossier : 8993, Partie de dossier : 1=1879-1912;2=1912-1932
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2691
- Date de réception :
- 1895-09-06
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-F, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2552
- Date de réception :
- 1895-08-23
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1553
- Date de réception :
- 1895-05-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1895-1912
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1993-445 DAP, 00001, Numéro de boîte : A009-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1939
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12816, Numéro de dossier : 55, Partie de dossier : 1=1884-1889;2=1890-1900;3=1900-1939
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3731
- Date de réception :
- 1895-12-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886/12-1925/04
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2831, Numéro de dossier : 306-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3683
- Date de réception :
- 1895-12-16
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1861-1956]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012931
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1700
- Date de réception :
- 1895-06-04
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6217, Numéro de bobine de microfilm : C-7946, Numéro de dossier : 471-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 769, Numéro de bobine de microfilm : T-12517, Numéro de dossier : 511158
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0727
- Date de réception :
- 1895-03-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1860-1949
- Source :
- Privé
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Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2025
- Date de réception :
- 1895-07-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1882-1977
- Source :
- Privé
- Référence :
- MG28-III77, Numéro de volume : 346
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3862
- Date de réception :
- 1895-12-30
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/12-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2637
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3435
- Date de réception :
- 1895-11-27
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1928, 1948
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6021, Numéro de bobine de microfilm : C-8144, Numéro de dossier : 22-2-8, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1886-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 476, Numéro de bobine de microfilm : T-13157, Numéro de dossier : 129816
- Date de modification :