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Date :
1895
Contenu Co-Lab :
Non
Consultables en ligne :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 300, Numéro de bobine de microfilm : T-12612, Numéro de dossier : 64000
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-B-1, Numéro de volume : 1346, Numéro de dossier : 201-1895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0908
- Date de réception :
- 1895-03-25
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1790-1942
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R192-10-0-F, RG16-A-3, RG16-A-1, RG16M 78903/88, RG16M 84503/36, RG16M 77803/32
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1862
- Date de réception :
- 1895-06-21
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1073
- Date de réception :
- 1895-04-10
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/03/20
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 806, Numéro de dossier : 96481
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/06/05-1897/07/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R942, RG73-C-6, Numéro de volume : 395, Numéro de bobine de microfilm : T-1983
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 73, Numéro de bobine de microfilm : C-4741, Numéro de dossier : 4240
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0545
- Date de réception :
- 1895-02-23
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/01-1901/06
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 1901, Numéro de dossier : 1901-515
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2645
- Date de réception :
- 1895-09-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1915
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R217-37-9-F, RG23-B-1-b
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1806
- Date de réception :
- 1895-06-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895/07
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 98, Numéro de dossier : 1895-692
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2027
- Date de réception :
- 1895-07-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889/04/13-1915/01/30
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-C-1, Numéro de volume : 516, Numéro de dossier : 21794 L, Partie de dossier : 1=1889/04/13-1935/02/21;2=1912/06/24-1915/01/30
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-2904
- Date de réception :
- 1895-10-01
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0688
- Date de réception :
- 1895-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1895-1944
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-B-3, Numéro de volume : 7382, Numéro de dossier : 16025-17
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3404
- Date de réception :
- 1895-11-22
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7776, Numéro de bobine de microfilm : C-12059, Numéro de dossier : 27128-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1914
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 162, Numéro de bobine de microfilm : T-2851, Numéro de dossier : 548, Partie de dossier : 1
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