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Source :
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Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1942]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de volume : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1076-5-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3198
- Date de réception :
- 1895-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1013-3-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0821 J
- Date de réception :
- 1895-03-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0001
- Date de réception :
- 1895-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 667, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 10 June 1850, 1901
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1011-X-E, Numéro de boîte : 2000358126
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 12 Sept. 1850, 1939
- Source :
- Privé
- Référence :
- R11630-1077-7-E, Numéro de boîte : 2000358135
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0041
- Date de réception :
- 1895-01-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1826
- Date de réception :
- 1895-06-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 681, Bobine C-3635 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- ca. 1892-1898
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1970
- Date de réception :
- 1895-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 686, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0236
- Date de réception :
- 1895-01-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 669, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1833-1912
- Source :
- Privé
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-1022 J
- Date de réception :
- 1895-08-02
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 686, Bobine C-3637 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0880
- Date de réception :
- 1895-03-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 675, Bobine C-3633 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-3197
- Date de réception :
- 1895-11-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 690, Bobine C-3638-3639 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 2000712147
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1895-0196
- Date de réception :
- 1895-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 668, Bobine C-3630 Code d'accès 90
- Date de modification :