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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82507-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14960
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2188 H
- Date de réception :
- 1893-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 643, Bobine C-3619 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3610
- Date de réception :
- 1894-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 666, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2810
- Date de réception :
- 1894-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1891 and 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13173, 14192, Numéro de dossier : 164/30-1-4
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14952
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2471, Numéro de bobine de microfilm : C-11226, Numéro de dossier : 97,921
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14985
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2768, Numéro de bobine de microfilm : C-11276, Numéro de dossier : 153,762
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1369, Numéro de bobine de microfilm : C-15006
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1795-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-108-3-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1812-1878, 1902-1913
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R178-109-5-E, RG7-G-14
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1350, Numéro de bobine de microfilm : C-14975
-
Archives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Art
- Date :
- 1875-1947
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1979-053 PIC, 00001, Numéro de boîte : HER-105
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1351, Numéro de bobine de microfilm : C-14976
-
Archives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1867-1972
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1025-2-7-E, RG14M 890681, RG14-E-1, RG14M 78903/68, RG14M 80103/53
-
Archives / Collections et fondsSérie**Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1887-1994
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R1185-72-4-E, RG37M 81203/15, RG37M 85603/54, RG37M 86703/3, RG37M 81203/57, RG37, RG37M 890704
-
Archives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- 1830-1964
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216-5-X-E, RG10-A-6-d, RG10-B-8-l
-
Archives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art
- Date :
- 1852-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R194-40-3-E, RG17-A-I-1
-
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1876-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-49-4-E, RG18-B-1
- Date de modification :