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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1328, Numéro de bobine de microfilm : C-14939
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2716, Numéro de bobine de microfilm : C-11269, Numéro de dossier : 144,001-5
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1220
- Date de réception :
- 1894-04-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 648, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3938, Numéro de bobine de microfilm : C-10197, Numéro de dossier : 121316
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3778
- Date de réception :
- 1894-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 667, Bobine C-3630 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0175 J
- Date de réception :
- 1894-04-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 649, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1330, Numéro de bobine de microfilm : C-14940
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2722, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-126
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2722, Numéro de bobine de microfilm : C-11270, Numéro de dossier : 144,001-127
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1530
- Date de réception :
- 1894-05-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 652, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3200
- Date de réception :
- 1894-10-22
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 663, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2533
- Date de réception :
- 1894-08-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894/03/02
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 779, Numéro de dossier : 91032
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0599
- Date de réception :
- 1894-02-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 645, Bobine C-3620 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7886, Numéro de bobine de microfilm : C-12135, Numéro de dossier : 36153-19
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1903
- Date de réception :
- 1894-06-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 656, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7463, Numéro de bobine de microfilm : C-14765, Numéro de dossier : 18153-14, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2063
- Date de réception :
- 1894-07-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7787, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0719
- Date de réception :
- 1894-03-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 646, Bobine C-3621 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7787, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2704
- Date de réception :
- 1894-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
- Date de modification :