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Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1921
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82507-1
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1342, Numéro de bobine de microfilm : C-14960
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2188 H
- Date de réception :
- 1893-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 643, Bobine C-3619 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1883-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-361-X-F, RG30-III-F-4
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3610
- Date de réception :
- 1894-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 666, Bobine C-3629 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2810
- Date de réception :
- 1894-09-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 660, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6028, Numéro de bobine de microfilm : C-8147, Numéro de dossier : 125-18-1, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 730
-
Archives / Collections et fondsDossier**Documents textuels, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1891 and 1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-C-V-28, Numéro de volume : 13173, 14192, Numéro de dossier : 164/30-1-4
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-1, Numéro de volume : 361, Numéro de bobine de microfilm : T-13083, Numéro de dossier : 96102
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- n.d
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Numéro de boîte : 5338
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1338, Numéro de bobine de microfilm : C-14952
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1907
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-5, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1911, 1917-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6149, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 415-1, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1099, Numéro de dossier : 1618
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1899
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 190, Numéro de bobine de microfilm : T-2957, Numéro de dossier : 858, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 233, Numéro de bobine de microfilm : T-3152, Numéro de dossier : 1391, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 217, Numéro de bobine de microfilm : T-3134, Numéro de dossier : 1164, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1879-1901
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-1, Numéro de volume : 21, Numéro de dossier : 955
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1909
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10-C-V-26, Numéro de volume : 12839, Numéro de dossier : 371, Partie de dossier : [1]
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1827-1950]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012979
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2471, Numéro de bobine de microfilm : C-11226, Numéro de dossier : 97,921
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14985
- Date de modification :