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Source :
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Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1340, Numéro de bobine de microfilm : C-14957
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8200, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3086
- Date de réception :
- 1894-10-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 662, Bobine C-3627 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1912
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6133, Numéro de bobine de microfilm : C-8199, Numéro de dossier : 394-5, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1509
- Date de réception :
- 1894-05-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 650, Bobine C-3622 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3426
- Date de réception :
- 1894-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7662, Numéro de bobine de microfilm : C-11607, Numéro de dossier : 22011
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6606, Numéro de bobine de microfilm : C-8014, Numéro de dossier : 4011, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1963
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 10287, Numéro de bobine de microfilm : T-7569, Numéro de dossier : 481/8-3-6-39, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1814
- Date de réception :
- 1894-06-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 652, Bobine C-3623 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG23, Numéro de volume : 266, Numéro de bobine de microfilm : T-3189, Numéro de dossier : 1826, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2079
- Date de réception :
- 1894-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 655, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Aucun objet numérique
Kingston District Office - Individual land holding lot 7, Golden Lake Res. no. 39, Kingston District
Archives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels- Date :
- 1891-1969
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de boîte : 177, Numéro de dossier : 481/33-7-20, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0738
- Date de réception :
- 1894-03-09
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1884-1952
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 11916
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2401, Numéro de bobine de microfilm : C-11215, Numéro de dossier : 83,203
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1935
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3068, Numéro de bobine de microfilm : C-11319, Numéro de dossier : 254,040-11
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877-1955
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2044, Numéro de bobine de microfilm : C-11142, Numéro de dossier : 9016
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1894-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2740, Numéro de bobine de microfilm : C-11273, Numéro de dossier : 145,210
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14958
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1943
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7806, Numéro de bobine de microfilm : C-12082, Numéro de dossier : 30011-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossier (niveau d'acquisition)Documents textuels
- Date :
- 1866[/01/01] - 1947[/12/31]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10, Numéro de boîte : 10, Numéro de dossier : 481/30-6-39, Partie de dossier : 1
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10M 76703/9, Numéro de boîte : 2000001930
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1892-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3015
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1873-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
- Date de modification :