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Trouvé dans :
Archives
Date :
1894
Contenu Co-Lab :
Non
Niveau hiérarchique :
Pièce (reliée)
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2454
- Date de réception :
- 1894-08-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 658, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3724
- Date de réception :
- 1894-12-21
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1894-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3004
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2164
- Date de réception :
- 1894-07-14
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3353
- Date de réception :
- 1894-11-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 664, Bobine C-3628 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1882-1940
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3044
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1889-11-06 - 1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3019
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2659
- Date de réception :
- 1894-08-23
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 659, Bobine C-3626 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2849
- Date de réception :
- 1894-09-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3615
- Date de réception :
- 1894-12-12
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0182
- Date de réception :
- 1894-01-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0305
- Date de réception :
- 1894-02-01
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-3172
- Date de réception :
- 1894-10-18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-0157
- Date de réception :
- 1894-01-16
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-2848
- Date de réception :
- 1894-09-19
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1894-1700
- Date de réception :
- 1894-06-04
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 7 May 1894 (29 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10932
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 14 November 1894 (29 July 1891)
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10933
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- 1888-1920
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184, RG12-B-15-A-i, Numéro de volume : 3020
- Date de modification :