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Source :
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-13A.01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 2M DAP-13A.01
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2358
- Date de réception :
- 1893-08-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 656, Bobine C-3625 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868-1923
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0007
- Date de réception :
- 1893-01-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1840
- Date de réception :
- 1893-06-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (reliée)Objets (incluant les médailles et épinglettes)
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/02/19
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1676, Numéro de dossier : Hav to Hez 1888-1895
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1666
- Date de réception :
- 1893-06-06
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/11/15
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 768, Numéro de dossier : 89650
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0138
- Date de réception :
- 1893-01-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 615, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/02/13
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1676, Numéro de dossier : Hav to Hez 1888-1895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2665
- Date de réception :
- 1893-10-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG25-B-1-f, Numéro de volume : 488
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/11/25
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1684, Numéro de dossier : T 1891-1895
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2521
- Date de réception :
- 1893-09-20
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 43, Numéro de bobine de microfilm : C-4706, Numéro de dossier : 1177
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0533
- Date de réception :
- 1893-02-21
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsPièce (niveau d'acquisition)Documents photographiques
- Date :
- 1893
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro d'acquisition : 1984-332 NPC, Numéro de boîte : 60015
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1937
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7555, Numéro de bobine de microfilm : C-11544, Numéro de dossier : 1007-1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3865, Numéro de bobine de microfilm : C-10153, Numéro de dossier : 85529
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/09/12
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 763, Numéro de dossier : 88677
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG76-I-A-1, Numéro de volume : 77, Numéro de bobine de microfilm : C-4744, Numéro de dossier : 6126, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/07/28
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17, Numéro de volume : 760, Numéro de dossier : 88119
- Date de modification :