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Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0032
- Date de réception :
- 1893-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1341, Numéro de bobine de microfilm : C-14959
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3427
- Date de réception :
- 1893-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1371, Numéro de bobine de microfilm : C-15009
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2134
- Date de réception :
- 1893-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-f, Numéro de volume : 1395
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1858
- Date de réception :
- 1893-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10948
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2108 H
- Date de réception :
- 1893-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1449
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2009
- Date de réception :
- 1893-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1334
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1473
- Date de réception :
- 1893-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1327, Numéro de bobine de microfilm : C-14937
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0321
- Date de réception :
- 1893-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1875-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 1956, Numéro de bobine de microfilm : C-11120, Numéro de dossier : 4552
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2517
- Date de réception :
- 1893-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 630, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1360, Numéro de bobine de microfilm : C-14990
-
Archives / Journal personnel de William Lyon Mackenzie King
- Année :
- 1893
- Référence :
- MG26-J13
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1348, Numéro de bobine de microfilm : C-14971
- Date de modification :