Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2095, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,450
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2120, Numéro de bobine de microfilm : C-11162, Numéro de dossier : 22,787, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2871
- Date de réception :
- 1893-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3861, Numéro de bobine de microfilm : C-10152, Numéro de dossier : 82359
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2879
- Date de réception :
- 1893-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3034
- Date de réception :
- 1892-11-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 616, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Nov. 1893
- Source :
- Gouvernement
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2737, Numéro de bobine de microfilm : C-11272, Numéro de dossier : 144,490
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2285
- Date de réception :
- 1893-08-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 629, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2309, Numéro de bobine de microfilm : C-11199, Numéro de dossier : 61,646
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2862
- Date de réception :
- 1893-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1868-1931
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2095, Numéro de bobine de microfilm : C-11156, Numéro de dossier : 16,356
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1984
- Date de réception :
- 1893-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1904
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3557, Numéro de bobine de microfilm : C-10098, Numéro de dossier : 25, Partie de dossier : 28
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1908
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2047, Numéro de bobine de microfilm : C-11143, Numéro de dossier : 9212, Partie de dossier : 3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1698
- Date de réception :
- 1893-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 625, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1881-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2141, Numéro de bobine de microfilm : C-11167, Numéro de dossier : 29,566
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1006
- Date de réception :
- 1893-04-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2684, Numéro de bobine de microfilm : C-11263, Numéro de dossier : 137,758, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2046
- Date de réception :
- 1893-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1889-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 3816, Numéro de bobine de microfilm : C-10142, Numéro de dossier : 56936
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2101, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,418
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1370
- Date de réception :
- 1893-05-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2103, Numéro de bobine de microfilm : C-11158, Numéro de dossier : 18,619
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0812
- Date de réception :
- 1893-03-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
- Date de modification :