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Source :
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Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/05
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 90, Numéro de dossier : 1893-512
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1080, Numéro de dossier : 18
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2222
- Date de réception :
- 1893-08-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1854-1965
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-3, Numéro de volume : 1513, Numéro de dossier : 18-10-51, Partie de dossier : 1
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2379
- Date de réception :
- 1893-09-02
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0463
- Date de réception :
- 1893-02-15
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1891-1900
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-V-1, Numéro de volume : 1237, Numéro de dossier : 278787
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1877/03-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2643
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1910
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG12, Numéro de volume : 1955, Numéro de dossier : 3506-48, Partie de dossier : 1=1892-1910
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0039
- Date de réception :
- 1893-01-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06-1941/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG85-A-1-a, Numéro de volume : 1707, Numéro de dossier : 13040, Partie de dossier : 3
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0040
- Date de réception :
- 1893-01-07
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/05-1924/10
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG95-1, Numéro de volume : 2555
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2325
- Date de réception :
- 1893-08-28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1080, Numéro de dossier : 175
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1082, Numéro de dossier : 493
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1768
- Date de réception :
- 1893-06-12
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1896
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1084, Numéro de dossier : 739
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0806
- Date de réception :
- 1893-03-13
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1103, Numéro de dossier : 1878
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2744
- Date de réception :
- 1893-10-17
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG20-A-1, Numéro de volume : 1080, Numéro de dossier : 200
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1874-1895
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG68, Numéro de volume : 401, Numéro de bobine de microfilm : C-3990--C-3991, C-3990--C-3991, Numéro de dossier : 28
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG18-A-1, Numéro de volume : 84, Numéro de dossier : 498-93
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0036
- Date de réception :
- 1893-01-07
- Date de modification :