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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2531
- Date de réception :
- 1893-09-20
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Dessins d'architecture et techniques
- Date :
- [1882-1915]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG11M 77803/39, Numéro de boîte : 2000012953
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2599
- Date de réception :
- 1893-09-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 631, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10958
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0032
- Date de réception :
- 1893-01-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 614, Bobine C-3606 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- 1868 - 1929
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3427
- Date de réception :
- 1893-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c 1892-1895
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2134
- Date de réception :
- 1893-07-29
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3613 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1889-1916]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 128
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1858
- Date de réception :
- 1893-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1601 [1932]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Indice de class. locale : H1/10000/1601(1932), Numéro de boîte : 2000235965
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2108 H
- Date de réception :
- 1893-09-18
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2009
- Date de réception :
- 1893-07-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- Oct. 1893
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1473
- Date de réception :
- 1893-05-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 624, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [between 1878-1895]
- Source :
- Privé
- Référence :
- Numéro de boîte : 00603C
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0321
- Date de réception :
- 1893-02-04
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- [ca. 1920]
- Source :
- Privé
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2517
- Date de réception :
- 1893-09-19
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 630, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1886-1951]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R216, RG10-D-11-a, Numéro de volume : 10964
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Cartes et documents cartographiques
- Date :
- [1893]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- Indice de class. locale : G3465s190 .C35 #3 1893
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1791
- Date de réception :
- 1893-06-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents photographiques
- Date :
- c 1880-1930
- Source :
- Privé
- Date de modification :