Recherche dans la collection
Filtres
Limiter à
Limiter à
Trouvé dans :
Date :
Genre de documents :
Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2698, Numéro de bobine de microfilm : C-11265, Numéro de dossier : 141,470
-
Aucun objet numérique
Correspondance et ententes relatives au chemin de fer de Oxford et de New Glasgow [document textuel]
Archives / Collections et fondsSous-sous-sérieDocuments textuels- Date :
- 1887-1897
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R610-149-4-F, RG43-A-III-3
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3421
- Date de réception :
- 1893-12-26
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1847-1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-291-4-F, RG30-II-B-7
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1727
- Date de réception :
- 1893-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 625, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3247
- Date de réception :
- 1893-12-11
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1886-1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-139-9-F, RG30-I-D-26
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1856-1902
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG42-E-1, Numéro de volume : 1391, Numéro de bobine de microfilm : C-3184
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1936
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7463, Numéro de bobine de microfilm : C-14765, Numéro de dossier : 18153-14, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1888
- Date de réception :
- 1893-06-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1887-1929
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7787, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-23
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2853
- Date de réception :
- 1893-10-30
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG45, Numéro de volume : 137, Numéro de bobine de microfilm : T-18661, Numéro de dossier : 1837
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1679 H
- Date de réception :
- 1893-02-08
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 618, Bobine C-3608 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1892-1928
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7787, Numéro de bobine de microfilm : C-12066, Numéro de dossier : 27153-6
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2400
- Date de réception :
- 1893-09-05
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 630, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1888-1930
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG43-A-I-2, Numéro de volume : 254, Numéro de dossier : 2130, Partie de dossier : 6
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1880, 1888-1918
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 6150, Numéro de bobine de microfilm : C-8208, Numéro de dossier : 416-1, Partie de dossier : 1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2029 H
- Date de réception :
- 1893-07-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 888
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2045
- Date de réception :
- 1893-07-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893-1922
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG30, Numéro de volume : 889
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1697
- Date de réception :
- 1893-06-09
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1872-1916
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 7746, Numéro de bobine de microfilm : C-12042, Numéro de dossier : 24016-1
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0791
- Date de réception :
- 1893-03-13
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 619, Bobine C-3608 Code d'accès 90
- Date de modification :