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Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1347, Numéro de bobine de microfilm : C-14969
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2739
- Date de réception :
- 1893-10-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 632, Bobine C-3614 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 21 June 1881-22 June 1898
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1441
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-0299
- Date de réception :
- 1893-02-03
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 617, Bobine C-3607 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [between 1863-1959]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-27213-9-E, RG30-IV-A-1-g, Numéro de volume : 16230, Numéro de dossier : 1923
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1021
- Date de réception :
- 1893-04-05
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 30 November 1893-9 January 1894
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3224
- Date de réception :
- 1893-12-09
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 28 March 1891-10 November 1893
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-1, Numéro de volume : 1438
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2370
- Date de réception :
- 1893-09-01
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3141
- Date de réception :
- 1893-11-30
-
Archives / Collections et fondsPièce (reliée)Documents textuels
- Date :
- [between 1885-1913]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-9-e, Numéro de volume : 1634
-
Aucun objet numériqueArchive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1332
- Date de réception :
- 1893-05-03
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/11
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG13-A-2, Numéro de volume : 92, Numéro de dossier : 1893-939
-
Archives / Collections et fondsSérieArt
- Date :
- 1858-1984
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3955-X-E, RG30
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérie**Documents textuels, Dessins d'architecture et techniques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1809-1977
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R184-200-1-E, RG12-B-13, RG12-A-1-g, RG12M 78903/95, RG12M 756/15430, RG12M 756/15431, RG12M 756/15457, RG12M 78903/40, RG12M 60/5556
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1873-1906]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-122-8-F, RG2-D
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSérieDocuments textuels
- Date :
- [ca. 1873-1906]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R165-122-8-E, RG2-D
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-série**Documents textuels, Art, Dessins d'architecture et techniques, Documents photographiques, Cartes et documents cartographiques
- Date :
- 1846-1987, predominant 1918-1960
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R231-3258-X-E, RG30
- Date de modification :