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Archives
Date :
1893
Contenu Co-Lab :
Non
Source :
Gouvernement
Genre de documents :
Documents textuels
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Niveau hiérarchique :
Consultables en ligne :
Contenu Co-Lab :
Source :
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1859
- Date de réception :
- 1893-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1335, Numéro de bobine de microfilm : C-14948
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3011
- Date de réception :
- 1893-11-16
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1883-1900/08
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG88-A-I-1-a, Numéro de volume : 296, Numéro de dossier : 0226
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 10
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 623, Bobine C-3610 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-b, Numéro de volume : 1325, Numéro de bobine de microfilm : C-14936
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1892-3194 11
- Date de réception :
- 1892-12-12
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 621, Bobine C-3609 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1421, Numéro de dossier : 654
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2874
- Date de réception :
- 1893-10-31
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 633, Bobine C-3615 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1374
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3286
- Date de réception :
- 1893-12-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 637, Bobine C-3617 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsSous-sérieDocuments textuels
- Date :
- 1878-1911
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- R196-102-4-F, RG18-C-2
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1989
- Date de réception :
- 1893-07-07
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 627, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/06/27
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG17-A-I-9, Numéro de volume : 1679, Numéro de dossier : (MacA-MacE) (McA-McE) 1891-1895
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-2040
- Date de réception :
- 1893-07-14
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 628, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1370, Numéro de bobine de microfilm : C-15007
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1857
- Date de réception :
- 1893-06-21
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- [1876-1930]
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-k, Numéro de volume : 1422, Numéro de dossier : 1763
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1801
- Date de réception :
- 1893-06-15
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1890-1903
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG10, Numéro de volume : 2553, Numéro de bobine de microfilm : C-11238, Numéro de dossier : 112,372
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1737
- Date de réception :
- 1893-06-10
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 625, Bobine C-3611 Code d'accès 90
-
Archives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1885-1906
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG15-D-II-8-c, Numéro de volume : 1357, Numéro de bobine de microfilm : C-14986
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-3102
- Date de réception :
- 1893-11-27
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 635, Bobine C-3616 Code d'accès 90
-
Aucun objet numériqueArchives / Collections et fondsDossierDocuments textuels
- Date :
- 1893/01/03
- Source :
- Gouvernement
- Référence :
- RG9-II-A-1, Numéro de volume : 265, Numéro de dossier : A12475
-
Archive / Décrets du Conseil
- Numéro de décret :
- 1893-1898
- Date de réception :
- 1893-06-28
- Référence :
- RG2, Bureau du Conseil privé, Séries A-1-a. Pour consulter le décret du conseil, voir le volume 626, Bobine C-3612 Code d'accès 90
- Date de modification :